M. Francis Delattre

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 mars 2001

Question écrite n° 58907 de M. Francis Delattre

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 8 octobre 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58137 de M. Francis Delattre

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : économie et finances : fonctionnement

Réponse publiée le 21 mai 2001
17 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2556 de M. Francis Delattre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question posée en séance
18 décembre 2000

Question écrite n° 55555 de M. Francis Delattre

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Réponse publiée le 23 avril 2001
27 novembre 2000

Question écrite n° 54192 de M. Francis Delattre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
13 novembre 2000

Question écrite n° 53734 de M. Francis Delattre

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 avril 2001
6 novembre 2000

Question écrite n° 53409 de M. Francis Delattre

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 1er janvier 2001
26 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2350 de M. Francis Delattre

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
16 octobre 2000

Question écrite n° 52446 de M. Francis Delattre

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 18 décembre 2000
7 juin 2000

Question au Gouvernement n° 2170 de M. Francis Delattre

Rubrique : sports

Titre : cyclisme

Question posée en séance

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M. Francis Delattre

Questions posées (archives)