• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14434 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14432 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14307 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13379 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13298 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 12 février 2003

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  Question au Gouvernement n° 374 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air Lib

  Question posée en séance
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11766 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10005 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9767 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 19 décembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 277 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question posée en séance