M. Jean-Marie Demange

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (9^e circonscription) | Mandat clos le 17 novembre 2008 (13^e législature)

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15 juin 1998

Question écrite n° 15494 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : dioxines

Réponse publiée le 22 novembre 1999
8 juin 1998

Question écrite n° 15415 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : dioxines

Réponse publiée le 24 août 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15414 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 14 décembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15413 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Question sans réponse
8 juin 1998

Question écrite n° 15412 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : transports routiers

Titre : transporteurs

Réponse publiée le 26 octobre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15394 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Viagra

Réponse publiée le 14 septembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15393 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 13 juillet 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15392 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : dioxines

Question close sans réponse le 22 juin 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15391 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Question sans réponse
1er juin 1998

Question écrite n° 15089 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 7 décembre 1998

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Questions posées (archives)