M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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28 mai 2001

Question écrite n° 61501 de M. Léonce Deprez

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 16 juillet 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61500 de M. Léonce Deprez

Rubrique : formation professionnelle

Titre : organisation

Réponse publiée le 31 décembre 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61499 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 29 octobre 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61498 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agriculture

Titre : labels

Réponse publiée le 30 juillet 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61497 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agriculture

Titre : labels

Réponse publiée le 30 juillet 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61496 de M. Léonce Deprez

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 27 août 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61495 de M. Léonce Deprez

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Question sans réponse
21 mai 2001

Question écrite n° 61346 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er octobre 2001
21 mai 2001

Question écrite n° 61345 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sports

Titre : sportifs

Réponse publiée le 8 octobre 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61075 de M. Léonce Deprez

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Question close sans réponse le 18 juin 2001

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