• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55925 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55877 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55846 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55845 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55844 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55841 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55840 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55834 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55833 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55705 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 23 avril 2001