M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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10 juillet 2000

Question écrite n° 48501 de M. Léonce Deprez

Rubrique : gendarmerie

Titre : communes

Réponse publiée le 4 septembre 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48500 de M. Léonce Deprez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Réponse publiée le 13 août 2001
3 juillet 2000

Question écrite n° 48456 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique extérieure

Titre : Vietnam

Réponse publiée le 18 septembre 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48410 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété

Titre : meubles et immeubles

Réponse publiée le 4 septembre 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48409 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété

Titre : meubles et immeubles

Réponse publiée le 4 septembre 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48408 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété

Titre : meubles et immeubles

Réponse publiée le 18 septembre 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48407 de M. Léonce Deprez

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : archives

Réponse publiée le 4 septembre 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48406 de M. Léonce Deprez

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes titres

Question sans réponse
3 juillet 2000

Question écrite n° 48405 de M. Léonce Deprez

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : oeuvres d'art

Réponse publiée le 28 août 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48404 de M. Léonce Deprez

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : oeuvres d'art

Réponse publiée le 28 août 2000

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Questions posées (archives)