M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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19 septembre 2006

Question écrite n° 104578 de M. Léonce Deprez

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 26 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104576 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 5 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104575 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
19 septembre 2006

Question écrite n° 104574 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104480 de M. Léonce Deprez

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 21 novembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104387 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104386 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 janvier 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 104385 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104022 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 28 novembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104021 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : délégués syndicaux

Question sans réponse

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M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)