M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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17 avril 2000

Question écrite n° 44928 de M. Léonce Deprez

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 7 août 2000
17 avril 2000

Question écrite n° 44927 de M. Léonce Deprez

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 9 avril 2001
27 mars 2000

Question écrite n° 43853 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Question sans réponse
27 mars 2000

Question écrite n° 43852 de M. Léonce Deprez

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 29 mai 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 43851 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 3 juillet 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 43850 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 8 mai 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 43838 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Question sans réponse
27 mars 2000

Question écrite n° 43776 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 13 août 2001
27 mars 2000

Question écrite n° 43775 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agroalimentaire

Titre : poissons

Réponse publiée le 29 mai 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 43773 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 7 août 2000

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