• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37980 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 1er mai 2000
• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37979 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37978 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : agence française du sang

  Question sans réponse
• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37977 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37976 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : associations

  Titre : association pour le soutien du théâtre privé

  Réponse publiée le 24 juillet 2000
• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37975 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37974 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 29 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37935 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sociétés

  Titre : actionnaires

  Question sans réponse
• 25 novembre 1999

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1691 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 22 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37718 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 3 septembre 2001