M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°381 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

16 février 1998

Question écrite n° 10159 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 13 juillet 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10158 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 3 août 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10157 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 10 août 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10079 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 19 avril 1999
16 février 1998

Question écrite n° 10078 de M. Léonce Deprez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Réponse publiée le 23 mars 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10077 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 17 août 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10076 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : bilan social

Réponse publiée le 7 septembre 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10075 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : Premier ministre : CERC

Réponse publiée le 14 décembre 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10057 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sports

Titre : activités physiques et sportives

Réponse publiée le 27 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9906 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : liquidation des pensions

Réponse publiée le 14 septembre 1998

...

379

380

381

382

383

...

412

Page n°381 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)