M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°21 : 10 résultats affichés sur un total de 308

19 novembre 2001

Question écrite n° 68968 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 18 février 2002
5 novembre 2001

Question écrite n° 68459 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : carrière

Réponse publiée le 11 mars 2002
29 octobre 2001

Question écrite n° 67996 de M. Bernard Derosier

Rubrique : communes

Titre : communes associées

Réponse publiée le 21 janvier 2002
15 octobre 2001

Question écrite n° 67324 de M. Bernard Derosier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 28 janvier 2002
24 septembre 2001

Question écrite n° 66400 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : personnel

Question sans réponse
6 août 2001

Question écrite n° 65061 de M. Bernard Derosier

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 19 novembre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62745 de M. Bernard Derosier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question sans réponse
25 juin 2001

Question écrite n° 62681 de M. Bernard Derosier

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 12 novembre 2001
20 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2893 de M. Bernard Derosier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Question posée en séance
18 juin 2001

Question orale sans débat n° 1460 de M. Bernard Derosier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 20 juin 2001

...

Page n°21 : 10 résultats affichés sur un total de 308

M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)