M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 mai 2005

Question écrite n° 64178 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : financement

Réponse publiée le 2 août 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61486 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 11 octobre 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61429 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 10 mai 2005
10 mars 2005

Question au Gouvernement n° 1945 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question posée en séance
1er mars 2005

Question orale sans débat n° 1080 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : établissements de santé

Titre : carte sanitaire

Réponse publiée le 2 mars 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56968 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 avril 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56967 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 17 mai 2005
8 février 2005

Question orale sans débat n° 1062 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : établissements de santé

Titre : carte sanitaire

Question posée en séance
1er février 2005

Question écrite n° 56696 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 15 mars 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56689 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Réponse publiée le 19 avril 2005

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)