M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 octobre 2003

Question écrite n° 26735 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Réponse publiée le 24 février 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26734 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26733 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : caisses d'épargne

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26732 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 6 janvier 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26731 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 9 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26730 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : forfait hospitalier

Réponse publiée le 1er juin 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26729 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 22 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26728 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 26 octobre 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26727 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 15 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26557 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : emploi

Question sans réponse

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)