M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 août 2014

Question écrite n° 62663 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 mars 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62662 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 février 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62661 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 28 avril 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62660 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 22 décembre 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62659 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 mars 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62658 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 31 mars 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62657 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 28 avril 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62656 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 février 2015
5 août 2014

Question écrite n° 62655 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 octobre 2014
5 août 2014

Question écrite n° 62654 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 janvier 2015

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M. René Dosière

Questions posées (archives)