M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mars 2003

Question écrite n° 14510 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et éducation nationale : personnel

Réponse publiée le 28 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14502 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires sociales, travail et solidarité : personnel

Réponse publiée le 30 mars 2004
24 février 2003

Question écrite n° 12760 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : outre-mer : personnel

Réponse publiée le 20 octobre 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10673 de M. René Dosière

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 7 décembre 2004
27 janvier 2003

Question écrite n° 10672 de M. René Dosière

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 6 octobre 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8951 de M. René Dosière

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 24 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8950 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : personnel

Réponse publiée le 14 juillet 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 6945 de M. René Dosière

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 13 janvier 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5570 de M. René Dosière

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 16 décembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4520 de M. René Dosière

Rubrique : finances publiques

Titre : budget de l'État

Réponse publiée le 26 mai 2003

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M. René Dosière

Questions posées (archives)