• 29 juin 1998

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  Question écrite n° 16164 de M. Julien Dray

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations de montagne

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15085 de M. Julien Dray

  Rubrique : étrangers

  Titre : sans-papiers

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14833 de M. Julien Dray

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14773 de M. Julien Dray

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : services extérieurs

  Question sans réponse
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7364 de M. Julien Dray

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5332 de M. Julien Dray

  Rubrique : baux

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 1er septembre 1997

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  Question écrite n° 2614 de M. Julien Dray

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1288 de M. Julien Dray

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : conseillers d'orientation

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1088 de M. Julien Dray

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1087 de M. Julien Dray

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 13 octobre 1997