M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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31 mars 2003

Question écrite n° 15286 de M. Pierre Forgues

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Question sans réponse
31 mars 2003

Question écrite n° 15140 de M. Pierre Forgues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 9 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15139 de M. Pierre Forgues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël et territoires palestiniens

Réponse publiée le 8 septembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15137 de M. Pierre Forgues

Rubrique : agriculture

Titre : ANDA

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15136 de M. Pierre Forgues

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15135 de M. Pierre Forgues

Rubrique : agriculture

Titre : prime herbagère agro-environnementale

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15134 de M. Pierre Forgues

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 14 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15133 de M. Pierre Forgues

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15119 de M. Pierre Forgues

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 juin 2003
6 mars 2003

Question au Gouvernement n° 423 de M. Pierre Forgues

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Question posée en séance

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)