M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6632 de M. Pierre Forgues

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6055 de M. Pierre Forgues

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6049 de M. Pierre Forgues

Rubrique : assurances

Titre : assurance maladies et accidents

Réponse publiée le 19 avril 1999
10 novembre 1997

Question écrite n° 5990 de M. Pierre Forgues

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'analyses

Question sans réponse
10 novembre 1997

Question écrite n° 5954 de M. Pierre Forgues

Rubrique : emploi

Titre : conventions de coopération

Réponse publiée le 9 février 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4470 de M. Pierre Forgues

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : agriculture et pêche : budget

Réponse publiée le 9 mars 1998
15 septembre 1997

Question écrite n° 3001 de M. Pierre Forgues

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 29 décembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2716 de M. Pierre Forgues

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 3 novembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2697 de M. Pierre Forgues

Rubrique : ventes et échanges

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 novembre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2511 de M. Pierre Forgues

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 24 novembre 1997

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)