M. Gilbert Gantier

Union pour la Démocratie Française

Paris (15^e circonscription) | Mandat clos le 29 avril 2004 (12^e législature)

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22 décembre 2003

Question écrite n° 30631 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : travail

Titre : jours fériés

Question close sans réponse le 4 mai 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26842 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 10 février 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26560 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : recherche

Titre : physique et chimie

Réponse publiée le 8 décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25704 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 17 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24627 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 10 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24543 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Crédit lyonnais

Question close sans réponse le 4 mai 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24381 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Crédit lyonnais

Question close sans réponse le 4 mai 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24181 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises étrangères

Réponse publiée le 29 décembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23749 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : industrie

Titre : politique industrielle

Question close sans réponse le 4 mai 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23188 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises étrangères

Question close sans réponse le 4 mai 2004

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M. Gilbert Gantier

Questions posées (archives)