M. Claude Gatignol

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 février 2001

Question écrite n° 58346 de M. Claude Gatignol

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 23 avril 2001
19 février 2001

Question écrite n° 57957 de M. Claude Gatignol

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 9 avril 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57772 de M. Claude Gatignol

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 23 avril 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57664 de M. Claude Gatignol

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 23 avril 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57268 de M. Claude Gatignol

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 23 avril 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57234 de M. Claude Gatignol

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 30 juillet 2001
1er janvier 2001

Question écrite n° 56115 de M. Claude Gatignol

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 30 avril 2001
1er janvier 2001

Question écrite n° 56114 de M. Claude Gatignol

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 30 avril 2001
4 décembre 2000

Question écrite n° 54763 de M. Claude Gatignol

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : SIVU

Réponse publiée le 5 février 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 54063 de M. Claude Gatignol

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 18 décembre 2000

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M. Claude Gatignol

Questions posées (archives)