Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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28 août 2000

Question écrite n° 50240 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : ressources

Réponse publiée le 29 janvier 2001
24 juillet 2000

Question écrite n° 49280 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 25 décembre 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48335 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47566 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 13 novembre 2000
22 mai 2000

Question écrite n° 46581 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : politique extérieure

Titre : Arabie Saoudite

Réponse publiée le 3 juillet 2000
4 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2059 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question posée en séance
1er mai 2000

Question écrite n° 45726 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 avril 2001
24 avril 2000

Question écrite n° 45427 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : employés de notaires : caisses

Réponse publiée le 7 août 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44549 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : police

Titre : personnel

Réponse publiée le 3 juillet 2000
31 janvier 2000

Question orale sans débat n° 1017 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : saisie-attribution

Réponse publiée le 2 février 2000

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)