• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69054 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : jeunes

  Titre : protection judiciaire

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69048 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69047 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68894 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 24 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3008 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66412 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Question sans réponse
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65235 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : copropriété

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63855 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62928 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1492 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 27 juin 2001