• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38442 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38436 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38361 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38359 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 17 janvier 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38166 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Question sans réponse
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38159 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 37944 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 23 octobre 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 37931 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 27 mars 2000
• 22 novembre 1999

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  Question écrite n° 37626 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Question sans réponse
• 22 novembre 1999

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  Question écrite n° 37625 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 7 février 2000