M. Hubert Grimault

Union pour la démocratie française-Alliance

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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29 juin 1998

Question écrite n° 16308 de M. Hubert Grimault

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 7 septembre 1998
25 mai 1998

Question écrite n° 14840 de M. Hubert Grimault

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 29 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14458 de M. Hubert Grimault

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 7 septembre 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13423 de M. Hubert Grimault

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : tarifs réduits

Réponse publiée le 29 juin 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12502 de M. Hubert Grimault

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 8 juin 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11701 de M. Hubert Grimault

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 8 mars 1999
4 mars 1998

Question au Gouvernement n° 444 de M. Hubert Grimault

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Question posée en séance
2 mars 1998

Question écrite n° 10862 de M. Hubert Grimault

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 27 mars 2000
23 février 1998

Question écrite n° 10578 de M. Hubert Grimault

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : assiette

Réponse publiée le 24 août 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9261 de M. Hubert Grimault

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 5 octobre 1998

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M. Hubert Grimault

Questions posées (archives)