M. Marc Laffineur

Les Républicains

Maine-et-Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 juillet 2001

Question écrite n° 63472 de M. Marc Laffineur

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 3 septembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63452 de M. Marc Laffineur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 1er octobre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63430 de M. Marc Laffineur

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 17 décembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63025 de M. Marc Laffineur

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 1er avril 2002
25 juin 2001

Question écrite n° 62862 de M. Marc Laffineur

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
13 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2869 de M. Marc Laffineur

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Question posée en séance
11 juin 2001

Question écrite n° 62070 de M. Marc Laffineur

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 16 juillet 2001
4 juin 2001

Question orale sans débat n° 1421 de M. Marc Laffineur

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 6 juin 2001
10 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2757 de M. Marc Laffineur

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
30 avril 2001

Question écrite n° 60497 de M. Marc Laffineur

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 16 juillet 2001

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M. Marc Laffineur

Questions posées (archives)