M. Pierre Lang

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 novembre 2003

Question écrite n° 27736 de M. Pierre Lang

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 29 décembre 2003
27 octobre 2003

Question écrite n° 27344 de M. Pierre Lang

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 24 février 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26805 de M. Pierre Lang

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 mars 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26423 de M. Pierre Lang

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Question sans réponse
13 octobre 2003

Question écrite n° 26354 de M. Pierre Lang

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 16 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25985 de M. Pierre Lang

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 6 janvier 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25863 de M. Pierre Lang

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 12 avril 2005
29 septembre 2003

Question écrite n° 25621 de M. Pierre Lang

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution atmosphérique

Réponse publiée le 2 mars 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25620 de M. Pierre Lang

Rubrique : moyens de paiement

Titre : billets de banque

Réponse publiée le 12 octobre 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25547 de M. Pierre Lang

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 1er décembre 2003

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M. Pierre Lang

Questions posées (archives)