-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences éducatives ordinaires
- Pratique des institutions républicaines
- Sécurité numérique
- Politique du patrimoine
- Protection sociale des étudiants
- Mode de scrutin des élections législatives
- Situation politique au Liban
- Politique du logement
- Politique industrielle
- Traite des migrants en Libye
- Sommet social européen de Göteborg
- Relations entre services de renseignement
- Situation des Rohingyas en Birmanie
- Remboursement de dépenses de santé
- Délocalisations d’emplois au sein du groupe Engie
- 2. Prestation de serment d’une juge titulaire de la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no335
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- Amendements nos247, 107, 8, 133, 9, 10, 11, 381, 382, 383 (sous-amendements), 131, 132 rectifié, 121, 130, 266 rectifié, 327, 230, 134, 337, 12, 135, 87, 136, 97, 137, 293, 138, 294, 153, 267 rectifié et 14
- Après l’article 2
- Amendements nos 297 rectifié et 154
- Avant l’article 3
- Amendement no 304
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Article 3
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 80, 94, 126 et 300
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 159
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Amendement no 1138
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 347
- Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 988, 349 et 989
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 979 et 348
- Après l’article 57
- Amendement no 1342 deuxième rectification
- M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1035, 269, 271, 275 et 276
- Suspension et reprise de la séance
- Aide publique au développement
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Mansour Kamardine
- Mme Sarah El Haïry
- M. Bertrand Pancher
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Clémentine Autain
- Présidence de M. Marc Le Fur
- M. Jacques Maire
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1146
- Après l’article 49
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Maisons de l’emploi
- Politique du logement
- Protection de la liberté d’expression
- Outre-mer
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Dispositif de soutien scolaire "Devoirs faits"
- Lutte contre les agressions et le harcèlement sexuels
- Méthanisation
- Retour en France d’individus ayant combattu dans la zone syro-irakienne
- Déplacement du Président de la République dans le Golfe
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Politique de la ville
- Aide publique en faveur de l’accession à la propriété
- Situation des prisons
- 2. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. le président
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean François Mbaye
- M. Claude Goasguen
- Mme Marielle de Sarnez
- M. Meyer Habib
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 5. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Projet de loi de finances pour 2018
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de traité de l’ONU sur les multinationales et les droits humains
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale
- Politique budgétaire
- Réformes structurelles
- Politique budgétaire
- Usine General Electric Hydro à Grenoble
- Expulsion des étrangers en situation irrégulière commettant des délits
- Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
- États généraux de l’alimentation
- Lutte contre la pauvreté
- Économie sociale et solidaire
- Lutte contre le harcèlement de rue
- Taxation des géants du numérique
- Activité de la belle-fille du Président de la République
- Lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement de rue
- Logement étudiant
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Présentation commune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable (Projet de loi de programmation des finances publiques)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances)
- Motion de rejet préalable (projet de loi de finances – suite)
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Antennes locales de France 3
- Soutien à la reconstruction de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Couverture numérique du territoire
- Enjeux de la ruralité
- Organisation des filières de l’enseignement supérieur
- Politique de la ville
- Projet de loi de finances pour 2018
- Universalité des allocations familiales
- Siemens-Alstom
- Usine Whirlpool d’Amiens
- Mesures pour la jeunesse en Nouvelle-Calédonie
- Aide publique au développement
- Exploitation des ressources naturelles en Guyane
- Rencontres Africa 2017
- 2. Approbation d’une convention et de plusieurs accords internationaux
- Convention entre la France et le Portugal tendant à éviter les doubles impositions
- Accord entre la France et la Jordanie relatif au statut de leurs forces
- Accords entre la France et le Portugal et entre la France et le Luxembourg relatifs à l’assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile
- Protocole relatif aux privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet
- 3. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos196 rectifié, 216 (sous-amendement), 211 (sous-amendement), 217 (sous-amendement) et 219 (sous-amendement)
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Mathilde Panot
- Amendements nos149, 19 et 43
- Après l’article 2
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- M. Bruno Millienne
- Amendements nos 198, 212 rectifié (sous-amendement), 178, 179, 191 (sous-amendement), 63, 75, 157 et 199
- Article 3 bis
- Mme Véronique Riotton
- M. Yannick Haury
- M. Christophe Bouillon
- Mme Huguette Tiegna
- M. Éric Girardin
- M. Philippe Folliot
- M. David Habib
- Mme Delphine Batho
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 65, 69, 147, 203, 204 rectifié (sous-amendements) et 202 rectifié (sous-amendement)
- Article 3 ter
- M. Philippe Folliot
- Amendements nos 148 rectifié, 193, 98, 194, 183, 181 et 192 (sous-amendement)
- Après l’article 3 ter
- Article 3 quater
- Mme Marie-France Lorho
- Amendements nos116, 119, 66 et 120
- Après l’article 3 quater
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
- 2. Questions au Gouvernement
- Zones de revitalisation rurale
- Lutte contre le terrorisme
- Contrats aidés
- Bilan de la session extraordinaire
- Contrats aidés
- Canal Seine-Nord Europe
- Maîtrise des flux migratoires
- Allocation de rentrée scolaire
- Violences envers les personnels hospitaliers
- Situation des festivals
- Privatisation des aéroports
- Étiquetage des vins
- Corée du Nord
- Taxe de séjour
- Plan d’action national sur le loup
- 3. Confiance dans la vie politique
- 4. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Agriculture biologique
- État du réseau ferroviaire
- Versement des aides de la PAC
- Chantiers STX
- Rassemblement évangélique de Grostenquin
- Aides à l’agriculture biologique
- Concours financiers de l’état aux collectivités territoriales
- Jeux olympiques de 2024
- Jeux olympiques de 2024
- Aides de la PAC
- Fonctionnaires ultramarins
- Modernisation des services consulaires
- Aides au logement
- Dépassement des ressources de la planète
- Situation en Libye.
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Répression d’actes illicites en matière de navigation maritime
- 4. Modification du code des juridictions financières
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Engagements du Gouvernement
- Situation de l’entreprise GM&S
- Interruption volontaire de grossesse
- Hommage à Simone Veil
- Hausse de la CSG
- Risque terroriste
- Situation de l’entreprise GM&S
- Feuille de route du ministère du travail
- Région des Hauts-de-France
- Assises des outre-mer
- Politique éducative en milieu rural
- Plan transports du quotidien
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Rentrée scolaire
- Sommet du G5 Sahel
- 2. Requêtes en contestation d’opérations électorales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Morbihan (5e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)