M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 décembre 2012

Question écrite n° 14521 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
25 décembre 2012

Question écrite n° 14518 de M. Marc Le Fur

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : réforme

Réponse publiée le 16 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14514 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Réponse publiée le 16 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14465 de M. Marc Le Fur

Rubrique : industrie

Titre : matériel électrique et électronique

Question sans réponse
25 décembre 2012

Question écrite n° 14455 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : abattements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
25 décembre 2012

Question écrite n° 14439 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 18 juin 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14362 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Réponse publiée le 16 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14361 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Réponse publiée le 7 mai 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14360 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Réponse publiée le 16 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14359 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Réponse publiée le 2 juillet 2013

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