M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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10 juillet 2007

Question écrite n° 455 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : arbitrage

Réponse publiée le 12 août 2008
10 juillet 2007

Question écrite n° 454 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : carte universitaire

Réponse publiée le 28 août 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121289 de M. Marc Le Fur

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120322 de M. Marc Le Fur

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Question sans réponse
21 février 2007

Question au Gouvernement n° 3279 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Question posée en séance
20 février 2007

Question écrite n° 118500 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : tribunaux d'instance

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118499 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : tribunaux paritaires des baux ruraux

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 116988 de M. Marc Le Fur

Rubrique : emploi

Titre : contrats d'avenir

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 116922 de M. Marc Le Fur

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 13 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113259 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 20 février 2007

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