M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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7 novembre 2006

Question écrite n° 109363 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 3 avril 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109362 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108665 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 23 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108522 de M. Marc Le Fur

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : réglementation

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108521 de M. Marc Le Fur

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 avril 2007
24 octobre 2006

Question écrite n° 107499 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : officiers

Réponse publiée le 5 décembre 2006
17 octobre 2006

Question écrite n° 107209 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 12 décembre 2006
17 octobre 2006

Question écrite n° 107208 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : familles nombreuses

Réponse publiée le 30 janvier 2007
17 octobre 2006

Question écrite n° 107207 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 28 novembre 2006
17 octobre 2006

Question écrite n° 106965 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur et aménagement du territoire : fonctionnement

Réponse publiée le 6 février 2007

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