M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 février 2005

Question écrite n° 56858 de M. Marc Le Fur

Rubrique : copropriété

Titre : charges communes

Réponse publiée le 5 avril 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56770 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 26 avril 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56545 de M. Marc Le Fur

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 26 avril 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56406 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 7 juin 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56405 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 7 juin 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 55882 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : crimes et délits

Réponse publiée le 17 mai 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 55881 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Question sans réponse
25 janvier 2005

Question écrite n° 55880 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 15 mars 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 55879 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 10 mai 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 55878 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 10 mai 2005

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