M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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9 novembre 2004

Question écrite n° 50357 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 mars 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50315 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 1er février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50134 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50133 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 22 mars 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50132 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 25 janvier 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50064 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 1er février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50030 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : compétences

Réponse publiée le 8 février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50029 de M. Marc Le Fur

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 8 mars 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49905 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : poissonniers et mareyeurs

Réponse publiée le 8 février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49880 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires européennes : fonctionnement

Question sans réponse

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M. Marc Le Fur

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