• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 49879 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Question sans réponse
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 49878 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires européennes : fonctionnement

  Question sans réponse
• 27 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1599 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : entreprises

  Question posée en séance
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49302 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 49221 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 49043 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Conseil de l'Europe

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48995 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Cour de justice

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48841 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : caisses

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48835 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurances

  Titre : assurances complémentaires

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48734 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique sociale

  Titre : surendettement

  Réponse publiée le 15 mars 2005