M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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19 octobre 2004

Question écrite n° 48698 de M. Marc Le Fur

Rubrique : régions

Titre : recettes

Réponse publiée le 20 juin 2006
19 octobre 2004

Question écrite n° 48697 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Question sans réponse
19 octobre 2004

Question écrite n° 48696 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 21 décembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48398 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 30 novembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48396 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Question sans réponse
12 octobre 2004

Question écrite n° 48391 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 30 novembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48389 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : voiturettes

Réponse publiée le 14 décembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48388 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : autorisations d'ouverture

Réponse publiée le 30 novembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48387 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Question sans réponse
12 octobre 2004

Question écrite n° 48223 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question sans réponse

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