• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44642 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie : personnel

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44641 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et sports : personnel

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44640 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur : personnel

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44639 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : emploi : personnel

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44638 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : justice : personnel

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44637 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : personnel

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44636 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44263 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : urbanisme

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 9 novembre 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44262 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44208 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 14 décembre 2004