M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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6 juillet 2004

Question écrite n° 43121 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 21 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43120 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 7 décembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42551 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 17 août 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42395 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 23 novembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42394 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : conseil économique et social

Réponse publiée le 12 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42319 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 17 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42063 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 30 novembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42061 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires européennes : administration centrale

Réponse publiée le 14 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41826 de M. Marc Le Fur

Rubrique : copropriété

Titre : charges communes

Réponse publiée le 19 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41825 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : liquidation des pensions

Réponse publiée le 26 octobre 2004

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