M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 juin 2004

Question écrite n° 40831 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Réponse publiée le 11 avril 2006
1er juin 2004

Question écrite n° 40637 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 24 août 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39693 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 27 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39606 de M. Marc Le Fur

Rubrique : police

Titre : statistiques

Réponse publiée le 31 août 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39605 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 6 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39604 de M. Marc Le Fur

Rubrique : recherche

Titre : CNRS

Réponse publiée le 20 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39576 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 10 août 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39575 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Question sans réponse
18 mai 2004

Question écrite n° 39523 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 27 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39522 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 14 septembre 2004

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