• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23814 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23813 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : conciliateurs

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23811 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23794 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique économique

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23793 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23791 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23779 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, alimentation et pêche : fonctionnement

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23778 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23777 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : fonctionnement

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23776 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : sports : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 février 2004