M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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17 février 2003

Question écrite n° 12103 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 24 novembre 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12019 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viandes

Réponse publiée le 13 janvier 2004
10 février 2003

Question écrite n° 11906 de M. Marc Le Fur

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 21 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11809 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 27 octobre 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11772 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 10 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11771 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11770 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 19 mai 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11659 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 8 mars 2005
10 février 2003

Question écrite n° 11658 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 18 août 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11657 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 31 mars 2003

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