M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9125 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 17 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9076 de M. Marc Le Fur

Rubrique : publicité

Titre : enfants

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9041 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 28 juillet 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8647 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 3 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8646 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8645 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : tribunaux d'instance

Réponse publiée le 24 février 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8572 de M. Marc Le Fur

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 17 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8571 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 16 juin 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8223 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 19 mai 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8222 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 juin 2003

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