M. Jacques Le Nay

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13793 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 21 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13792 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 6 octobre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13716 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôts locaux

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13715 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : handicapés

Titre : aide sociale

Réponse publiée le 27 septembre 2005
10 mars 2003

Question écrite n° 13570 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 21 juillet 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13233 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 7 avril 2003
3 mars 2003

Question orale sans débat n° 172 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zonage

Réponse publiée le 5 mars 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12399 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : cancer de la prostate

Réponse publiée le 31 mars 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12146 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : recherche : personnel

Réponse publiée le 21 avril 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12145 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : libertés locales : personnel

Réponse publiée le 14 juillet 2003

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