M. Jacques Le Nay

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°84 : 10 résultats affichés sur un total de 1106

24 décembre 2001

Question écrite n° 70916 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : travail

Titre : rémunérations

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 70915 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Réponse publiée le 11 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 70914 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 11 février 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70536 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de qualification

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70471 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôts et taxes

Titre : bilan

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70127 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 18 février 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70043 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69757 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69756 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Question sans réponse
26 novembre 2001

Question écrite n° 69548 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 11 février 2002

1

...

82

83

84

85

86

...

111

Page n°84 : 10 résultats affichés sur un total de 1106