M. Pierre Lellouche

Les Républicains

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°22 : 10 résultats affichés sur un total de 234

26 janvier 1998

Question écrite n° 9061 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 23 mars 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9060 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : oeuvres d'art

Réponse publiée le 20 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9059 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : donations et successions

Titre : actif de la succession

Réponse publiée le 15 mars 1999
14 janvier 1998

Question orale sans débat n° 125 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : organisations internationales

Titre : OTAN

Réponse publiée le 21 janvier 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8559 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 23 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8558 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 13 avril 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8203 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : défense

Titre : CEA

Réponse publiée le 9 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8106 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : mort

Titre : cimetières militaires

Réponse publiée le 16 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7481 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 juillet 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7480 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 23 février 1998

...

Page n°22 : 10 résultats affichés sur un total de 234

M. Pierre Lellouche

Questions posées (archives)