M. Jean-Louis Léonard

Union pour un Mouvement Populaire

Charente-Maritime (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°12 : 9 résultats affichés sur un total de 119

2 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1403 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question posée en séance
1er juin 2004

Question écrite n° 40603 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 26 octobre 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39666 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 26 octobre 2004
6 avril 2004

Question orale sans débat n° 674 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 7 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29281 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : professions de santé

Titre : podo-orthésistes

Réponse publiée le 6 janvier 2004
1er décembre 2003

Question orale sans débat n° 494 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 3 décembre 2003
5 mai 2003

Question orale sans débat n° 316 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : agriculture

Titre : contrats d'agriculture durable

Réponse publiée le 7 mai 2003
17 mars 2003

Question orale sans débat n° 214 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 19 mars 2003
12 février 2003

Question au Gouvernement n° 381 de M. Jean-Louis Léonard

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Question posée en séance

1

...

10

11

12

Page n°12 : 9 résultats affichés sur un total de 119