• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8871 de M. François Loos

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8508 de M. François Loos

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8383 de M. François Loos

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7433 de M. François Loos

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7354 de M. François Loos

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 2 décembre 1997

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  Question orale sans débat n° 72 de M. François Loos

  Rubrique : frontaliers

  Titre : chômage : indemnisation

  Réponse publiée le 10 décembre 1997
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7267 de M. François Loos

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7266 de M. François Loos

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7210 de M. François Loos

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7160 de M. François Loos

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : marchands ambulants

  Réponse publiée le 2 février 1998