M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 février 1998

Question écrite n° 10023 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politiques communautaires

Titre : accords de Schengen

Réponse publiée le 23 mars 1998
29 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 359 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
29 décembre 1997

Question écrite n° 8418 de M. Lionnel Luca

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 22 juin 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8417 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 23 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8204 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 23 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7193 de M. Lionnel Luca

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 30 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7192 de M. Lionnel Luca

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 avril 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7038 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité sociale

Titre : compensation financière entre régimes

Réponse publiée le 25 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6129 de M. Lionnel Luca

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Réponse publiée le 25 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5985 de M. Lionnel Luca

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Grand Palais

Réponse publiée le 1er décembre 1997

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)