M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 octobre 2002

Question écrite n° 5719 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Question sans réponse
30 septembre 2002

Question écrite n° 3572 de M. Noël Mamère

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 3 février 2003
4 février 2002

Question écrite n° 72421 de M. Noël Mamère

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels et vacataires

Question sans réponse
25 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 3013 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Question posée en séance
23 juillet 2001

Question écrite n° 64428 de M. Noël Mamère

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 8 octobre 2001
11 juin 2001

Question écrite n° 62222 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Réponse publiée le 23 juillet 2001
7 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2858 de M. Noël Mamère

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question posée en séance
4 juin 2001

Question écrite n° 61971 de M. Noël Mamère

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 20 août 2001
4 juin 2001

Question écrite n° 61963 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Irak

Réponse publiée le 4 mars 2002
28 mai 2001

Question écrite n° 61589 de M. Noël Mamère

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : durée du travail

Question sans réponse

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M. Noël Mamère

Questions posées (archives)