M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°24 : 10 résultats affichés sur un total de 304

8 novembre 1999

Question écrite n° 37165 de M. Noël Mamère

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 3 avril 2000
4 novembre 1999

Question au Gouvernement n° 1618 de M. Noël Mamère

Rubrique : presse et livres

Titre : AFP

Question posée en séance
28 juin 1999

Question écrite n° 32089 de M. Noël Mamère

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 13 décembre 1999
14 juin 1999

Question écrite n° 31472 de M. Noël Mamère

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 26 juillet 1999
5 mai 1999

Question au Gouvernement n° 1309 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Question posée en séance
12 avril 1999

Question écrite n° 28317 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Djibouti

Réponse publiée le 21 juin 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27766 de M. Noël Mamère

Rubrique : étrangers

Titre : intégration

Réponse publiée le 14 juin 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27765 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Réponse publiée le 6 septembre 1999
31 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1250 de M. Noël Mamère

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Question posée en séance
15 mars 1999

Question écrite n° 26840 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Ile Maurice

Réponse publiée le 3 mai 1999

1

...

22

23

24

25

26

...

31

Page n°24 : 10 résultats affichés sur un total de 304