• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83407 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83406 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83405 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83404 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83403 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83402 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : publicité

  Titre : affichage

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83401 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83400 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83184 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur : personnel

  Question sans réponse
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83183 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : statut

  Réponse publiée le 11 avril 2006