• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83182 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : décentralisation

  Question sans réponse
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83181 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : consultations locales

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83180 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : femmes

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82534 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82413 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82412 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82411 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moldavie

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81608 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : corps diplomatique et consulaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81562 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81561 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 18 avril 2006